[Google] Clarification des conditions generales d’utilisation

Source : Official Google Blog

Le lancement de Google Chrome la semaine dernière a soulevé quelques interrogations au sujet des conditions légales d’utilisation de ce nouveau navigateur. Comme nous l’avons précisé dans un billet précédent :

« … Google a besoin d’une « licence » pour publier ou transmettre du contenu. Pour mettre un blog en ligne, nous demandons à son créateur de nous donner la licence du contenu de son blog. (Il en va de même pour tout autres produits permettant à l’utilisateur de créer du contenu.) Dans tous ces cas, toutefois, la licence se limite à fournir le service. »

Nous avons également assisté à des débats concernant la façon dont nos conditions universelles d’utilisation s’appliquent à tout un tas de produits sur certains blogs, dont certains pensant que Google essaye de s’approprier le contenu qu’ils génèrent. Soyons clairs : nos conditions d’utilisation ne stipulent en aucun cas que ce que vous créez nous appartient. Dans un cadre juridique toutefois, il nous faut impérativement une ‘licence’ (ce qui équivaudrait à une permission) pour afficher votre contenu sur notre réseau quand c’est ce que vous souhaitez faire. Cette caractéristique n’est pas spécifique à Google, elle s’applique à toute autre entreprise publiant du contenu sur Internet. Voilà quelques exemples d’autres conditions générales d’utilisation : Amazon, eBay, Facebook.

Dans certains de nos services, comme Gmail et Google Docs, nous avons ajouté des closes pour clarifier le fait que nous ne nous approprions pas votre contenu. Et même sans ces suppléments, nous ne le pourrions pas — la licence nous permet simplement de publier votre contenu sur le service en question.

Nous prenons ces problèmes très au sérieux, car c’est en fait ce qui importe le plus : faire en sorte que vous puissiez utiliser nos services pour partager, publier, et héberger vos contenus, sans aucune crainte. Nous continuerons à essayer de rendre nos mentions légales les plus claires possible, car au bout du compte, si vous ne nous faites pas confiance, nos produits ne rencontreront pas le succès escompté — et nous en sommes conscients.